NEWSNET
Présentation de la marque NEWSNET
Déposée le 3 avril 1996 par LOAS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEWSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWSNET est expirée depuis le 3 avril 2006.
LOAS Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19